Maître STEPHAN Thibault
SINCLAIR Avocats

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Cabinet secondaire
42 avenue des Iles d'Or - 83400 HYERES
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Thibault Stephan est avocat associé au Barreau de Toulon.  Il intervient en droit immobilier, droit de l’urbanisme et droit de l’environnement. Il accompagne, conseille et défend les entreprises publiques et privées, les institutionnels, les communes, les associations et les particuliers, dans leurs problématiques en :

- Droit de l’immobilier et de la construction (copropriétés, bail d’habitation, expulsion de locataire, ventes immobilières, servitudes, trouble anormal de voisinage…) ;
- Droit de l’urbanisme et aménagement du territoire (contentieux du permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable, zone d’aménagement concerté, plan de prévention des risques incendie et inondation, plan local d’urbanisme…)
- Droit des marchés publics (contentieux de l’attribution des contrats publics, assistance à la préparation de candidatures à appels d’offres publics et privés…).
- Environnement
- Immobilier et construction
- Public et collectivités
- Urbanisme

Thibault est mandataire immobilier, il assiste ses clients, à l’occasion d’un dossier, pour  vendre ou acheter un bien immobilier. Il est diplômé de l’Ecole des Avocats du Sud Est (Marseille). Titulaire d’un Mastère spécialisé en management stratégique du développement durable, Skema Business School (Sophia Antipolis) et d’un Master droit des affaires : sécurité, qualité, environnement, Faculté de droit et de Science politique Aix-Marseille Université (Marseille)

Thibault s’est, par ailleurs, forgé une expérience solide en droit de l’environnement et, à ce titre, il intervient régulièrement auprès d’opérateurs publics et privés, mais également d’associations et de particuliers, que ce soit au stade du conseil ou du contentieux :

- Conseil juridique en matière d’environnement : Audit environnemental, montage de dossier de permis d’aménager et/ou de permis de construire au regard des contraintes environnementales (Site Natura 2000, zone naturelle d’intérêt écologique ZNIEFF, Loi sur l’eau et les milieux aquatiques, étude d’impact, évaluation environnementale, zone humide, autorisation environnementale…) et réglementaires (réglementation locale d’urbanisme, règles de constructibilité…) ;
- Contentieux en droit de l’environnement : Contentieux des installations classées pour la protection de l’environnement, pollution marine (pollution aux hydrocarbures, rejets en mer…), pollution des sols (amiante, déchets inertes, déchets dangereux, décharges sauvages…).

En 2019, Thibault a participé à la refonte du Code de l’environnement des collectivités territoriales d’Outre-Mer, en binôme avec Jean-Luc MAUDUIT, avocat spécialisé en droit de l’environnement.

Pendant plusieurs années, il a été avocat associé et responsable de la communication du cabinet IN EXTENSO AVOCATS France.

Thibault est membre de la Société française pour le droit de l’environnement (SFDE) et de AMORCE. Thibault est Chevalier du Tastevin et Rotarien.